base de données des coûts par activité - base d'Angers

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Depuis 1992 et par convention avec la D.H.O.S., le CHU d'Angers assure la gestion de la Base de Données des Coûts par Activité (dite Base d’Angers) ainsi qu'une mission de conseil et d'aide à la mise en place de la comptabilité analytique.



La Base d’Angers met en application le Tome 2 du Guide méthodologique de la Comptabilité Analytique Hospitalière paru pour la première fois au BO le 1er août 1997.

Pour cela, les établissements participant à cette Base doivent en premier lieu mettre en place le tronc commun et réaliser le découpage des activités de leur hôpital en Sections d’Analyse.

L’objectif de la Base est d’appréhender des coûts de production d’activités de l’hôpital et de pouvoir comparer dans le temps l’évolution de ses coûts à ceux de l’échantillon. Il est néanmoins nécessaire de rappeler que cette démarche est volontaire, comparative et non normative. Elle doit permettre aux acteurs de se poser des questions et de s’obliger à des investigations en interne plus poussées.

Enfin, il faut noter que toutes les activités ne sont pas suivies, il n’est donc pas possible de recoller au Compte Administratif.

Début 2012, un nouveau Tome 1 (tronc commun) de ces guides est paru. Il est le fruit d'une réflexion et d'un travail de rapprochement des différentes composantes de la CAH.

L’harmonisation des méthodes et leur convergence vers les règles de l’étude nationale de coûts à méthodologie commune (ENCC), favorisent l’utilisation des différentes analyses (RTC, Base d’Angers, ENCC) de manière coordonnée et complémentaire. Cette harmonisation des différentes méthodes de la CAH permet de limiter les retraitements pour les établissements.
Toutefois quelques divergences existent entre le tronc commun et la Base d'Angers; elles sont donc décrites dans le Tome 2 des Guides de la CAH, paru en 2013 et donc mis en application lors de la Campagne 2013 sur les Données 2012.

Un logiciel a été développé par le Contrôle de Gestion du CHU d’Angers. Il permet à l’établissement, à partir de son TAC, un remplissage automatique des données financières directes des activités. Ce logiciel applique au TAC les règles spécifiques de la Base d’Angers et vérifie un certain nombre de point dont les imputations des comptes aux SA. La Base d'Angers, ciblée sur le champ logistique (administrative et médicale) et médico-technique, permet aux responsables de gestion de comprendre et d’analyser la structure de coût d’une trentaine d’activités couvrant environ 50 % des dépenses d’un établissement de santé. De plus, ce détail de coût est mis en perspective par l’indication des coûts moyens constatés sur les échantillons complet et spécifique (par catégorie d’établissement et par sous-catégorie des catégories principales), ainsi que des médianes, Quartiles 1 et 3 des coûts et des Unités d’œuvre et des résultats par région. Les restitutions sur les données qualitatives, qui permettent d'expliciter les écarts de coûts, ont été de plus étendues et sont destinées à s’affirmer encore à l’avenir.
Enfin, un nouveau Comité de Pilotage (avec des groupes de travail) de la Base d'Angers a été créée fin 2014. Ce Comité de Pilotage est constitué :

  • de la DGOS,
  • de la FHF,
  • du CHS Le Vinatier de Bron,
  • du CHS des Flandres à Bailleul,
  • du CH Les Abondances de Boulogne,
  • du CH de Fontainebleau,
  • du CH de Briançon,
  • du CH de Saint-Malo,
  • du CH de Le Mans,
  • du CH de Niort,
  • du CHU de Dijon,
  • du CHU de Lille,
  • Et du CHU d’Angers, gestionnaire de la Base.
Des groupes de travail ont débuté leurs réflexions en 2015. Leurs propositions, validées par le COPIL, contribuent à la modernisation consensuelle de la base et les participants se font également les relais de ces évolutions lors de leurs éventuels échanges régionaux.

Tous les documents joints dans l'encadré ci-contre sont téléchargeables.

Nous sommes à votre disposition pour tout renseignement complémentaire et nous espérons une future participation de votre établissement à la Base d’Angers.