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Règlement intérieur du CHU

Mis à jour le

Le règlement intérieur constitue le document de référence définissant les principes d’organisation et de fonctionnement du CHU d’Angers. Il précise les règles applicables aux professionnels comme aux usagers, dans le respect du cadre légal et réglementaire en vigueur.

À propos du règlement intérieur

Le règlement intérieur du CHU d’Angers, à disposition des personnels et des usagers, est établi en application des dispositions légales et réglementaires en vigueur, et notamment celles du code de la santé publique.

Ce règlement intérieur décrit les règles de fonctionnement du CHU d’Angers, notamment la gouvernance hospitalière, la prise en charge des usagers ainsi que les dispositions relatives à la gestion du personnel hospitalier. Il comprend des dispositions réglementaires propres à ce document, et des dispositions institutionnelles complémentaires spécifiques au CHU d’Angers. Ce document est complété par différentes annexes telles que les règlements intérieurs de plusieurs instances du CHU d’Angers.