Recherche, études et entrepôt de données de santé

Le CHU d’Angers assure une mission de soins, d’enseignement et de recherche. Dans ce cadre, certaines données collectées lors de votre prise en charge peuvent être utilisées pour améliorer les connaissances médicales, évaluer les pratiques, renforcer la qualité des soins et faire progresser la prise en charge des patients.

Ces utilisations sont encadrées par des règles strictes afin de garantir la confidentialité, la sécurité et la protection de vos données personnelles.

Les données collectées lors de vos consultations, examens ou hospitalisations peuvent contribuer à des études, des recherches ou des analyses menées dans le domaine de la santé.

Ces utilisations peuvent notamment permettre de :

• mieux comprendre certaines maladies ;
• améliorer les diagnostics, les traitements et les parcours de soins ;
• évaluer la qualité et la sécurité des prises en charge ;
• analyser l’activité de l’établissement ;
• améliorer l’organisation des services proposés aux patients ;
• identifier, dans certains cas, des patients pouvant bénéficier d’une innovation thérapeutique ou d’un protocole de recherche.

L’utilisation de ces données s’inscrit dans le cadre des missions d’intérêt public du CHU d’Angers et respecte la réglementation applicable à la protection des données personnelles et aux données de santé.

Les données concernées peuvent être issues de votre prise en charge au CHU d’Angers.

Il peut notamment s’agir :

• de données administratives nécessaires à votre identification et à votre parcours ;

• de données issues de votre dossier médical ;

• de résultats d’examens biologiques ou d’imagerie ;

• de comptes rendus médicaux ;

• de données relatives aux actes, diagnostics, traitements et séjours ;

• de données utiles à l’analyse de l’activité, de la qualité ou de la sécurité des soins.

Seules les données nécessaires aux finalités poursuivies sont utilisées. Afin de garantir la confidentialité des données, les traits d’identité (nom/prénom, date de naissance, téléphone, etc.) sont retirés des documents lorsqu’ils sont utilisés pour les activités de recherche.

Au CHU d’Angers, l'accès aux données est réservé aux professionnels habilités, dans la limite de leurs missions et de leurs besoins : professionnels de santé, personnels de recherche, personnels chargés de la qualité, de l'analyse d'activité ou des systèmes d'information, lorsqu'ils sont autorisés à intervenir dans le cadre d'un projet défini. Ces professionnels sont soumis au secret médical ou au secret professionnel, et l'accès se fait sous la responsabilité du CHU d'Angers selon des règles de sécurité strictes.

En outre, dans le cadre de certains projets de recherche ou d’études, des données peuvent être partagées avec des partenaires autorisés, par exemple d’autres établissements de santé, des organismes de recherche ou des partenaires scientifiques. 

Ces partages sont encadrés par des contrats spécifiques en accord avec la réglementation applicable et par des garanties destinées à protéger la confidentialité des données, tel que le recours à des plateformes de transferts sécurisés disposant de la certification « Hébergeur de données de santé ». Lorsque des données sont transmises, elles le sont uniquement dans le cadre d’un projet défini, validé et encadré. Les données directement identifiantes ne sont pas utilisées dans les analyses, sauf situation particulière prévue et encadrée par la réglementation. Certains projets peuvent également prévoir des croisements avec d’autres bases de données de santé, lorsque cela est autorisé et nécessaire à la finalité poursuivie.

L’entrepôt de données de santé est un dispositif informatisé permettant de rassembler et d’organiser certaines données issues de la prise en charge des patients au CHU d’Angers. Ces données contenues dans l'entrepôt de données de santé sont stockées au CHU d’Angers et sont conservées pour la durée du dossier patient informatisé.

Il a pour objectif de faciliter la réalisation d’études, de recherches, d’analyses d’activité et de démarches d’amélioration de la qualité des soins.

L’entrepôt de données de santé permet d’utiliser les données de manière encadrée, sécurisée et contrôlée, dans le respect des règles juridiques, éthiques et déontologiques applicables. Notamment, tout projet sur l’entrepôt de données de santé fait l’objet d’une évaluation par le Comité Scientifique et Éthique du CHU d’Angers.

L’entrepôt de données de santé du CHU d’Angers utilise la solution eHOP développée au CHU de Rennes et déployée par la société Enovacom. Cette solution est commune aux CHU du Grand Ouest (Angers, Brest, Nantes, Orléans, Rennes et Tours) et au Centre Hospitalier Le Mans, au Groupe Hospitalier Bretagne Sud et au Centre Hospitalier Départemental Vendée. L’utilisation d’un outil et de nomenclatures communes à l’ensemble des établissements du Grand Ouest permet de réaliser plus facilement et plus rapidement des études de grande ampleur sur un large territoire, de partager des compétences (data science et data ingénierie) et des méthodes.

L’entrepôt de données de santé peut aider à identifier des patients susceptibles de bénéficier d’une innovation thérapeutique, d’un protocole de recherche ou d’une étude.

Si vous êtes concerné, l’équipe médicale qui vous prend en charge pourra vous recontacter afin de vous informer et, le cas échéant, vous proposer d’y participer.

Votre participation à une recherche reste libre et volontaire. Vous êtes libre d’accepter ou de refuser, sans conséquence sur votre prise en charge.

Vous pouvez consulter ici la liste des études auxquelles participe le CHU d’Angers.

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez de droits sur vos données personnelles.

Vous pouvez notamment disposer, selon les traitements concernés :

• d’un droit d’accès ;
• d’un droit de rectification ;
• d’un droit à la limitation du traitement ;
• du droit de définir des directives relatives à l’utilisation de vos données après votre décès.

Vous pouvez vous opposer à l’utilisation de vos données pour certaines recherches ou études, dans les conditions prévues par la réglementation.

Ces droits peuvent s’exercer à tout moment. 

L’exercice de ces droits n’a aucune conséquence sur la qualité de votre prise en charge, sur votre relation avec les équipes médicales et soignantes, ni sur l’accès aux soins proposés par le CHU d’Angers.

Pour exercer votre droit d’opposition, vous pouvez utiliser le formulaire dédié :

Formulaire d’opposition à l’utilisation des données de santé pour la recherche

Vous pouvez également contacter le CHU d’Angers aux coordonnées indiquées ci-dessous : 

4 rue Larrey
49 933 Angers Cedex 9
02 41 35 36 37

Pour exercer vos droits ou poser une question sur l’utilisation de vos données dans le cadre de la recherche, des études ou de l’entrepôt de données de santé, vous pouvez contacter :

Par courrier
CHU d’Angers
Direction du Service aux patients, aux usagers et relations juridiques
4 rue Larrey
49933 Angers Cedex 9

Par courrier électronique
[email DAJU]

Vous pouvez également contacter le délégué à la protection des données :

DPO du CHU d’Angers
@email