Crédits et propriété intellectuelle

Cette page présente les informations relatives aux crédits éditoriaux, graphiques, photographiques, iconographiques et techniques du site internet du CHU d’Angers.

Elle précise également les conditions de réutilisation des contenus publiés sur le site.

Le site internet du CHU d’Angers, sa structure générale, son arborescence, ses contenus, ses textes, ses visuels, ses éléments graphiques, ses documents téléchargeables et ses fonctionnalités sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, les contenus publiés sur ce site sont la propriété du CHU d’Angers ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires de droits.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, des contenus du site est interdite sans autorisation préalable, sauf exception prévue par la loi ou mention spécifique indiquée sur le contenu concerné.

Les contenus éditoriaux publiés sur le site sont produits, coordonnés ou validés par les équipes du CHU d’Angers.

La coordination éditoriale du site est assurée par :

Direction de la Communication du CHU d’Angers
Courriel : @email
Téléphone : 02 41 35 53 33

Les contenus peuvent être rédigés en lien avec les directions, pôles, services, équipes médicales, soignantes, administratives, techniques ou universitaires concernés.

Le CHU d’Angers s’efforce de proposer des informations exactes, actualisées et compréhensibles. Les contenus peuvent être modifiés, complétés ou supprimés à tout moment.

Les photographies publiées sur le site peuvent provenir de différentes sources.

Sauf mention contraire, les photographies institutionnelles sont réalisées ou utilisées par le CHU d’Angers dans le cadre de sa communication.

Crédits photographiques pouvant être mentionnés selon les contenus utilisés :

• CHU d’Angers ;
• Direction de la Communication du CHU d’Angers ;
• C. Rouger-Jouannet - CHU d’Angers ;
• Albert ;
• JL. De Brux - collection personnelle ;
• collections personnelles pour certaines photographies de portraits ;
• banques d’images ou plateformes de contenus sous licence, lorsque des visuels issus de ces services sont utilisés ;
• autres photographes ou ayants droit mentionnés directement sur les pages ou supports concernés.

Les photographies représentant des personnes, des patients, des professionnels ou des situations de soin ne peuvent pas être utilisées sans le consentement des personnes concernées ou de leurs représentants légaux et ne peuvent pas être réutilisées sans autorisation préalable du CHU d’Angers et, le cas échéant, des titulaires de droits.

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Le CHU d’Angers se réserve le droit d’accepter ou de refuser toute demande d'utilisation ou de réutilisation.

Les vidéos publiées ou intégrées sur le site peuvent être produites par le CHU d’Angers, par des prestataires mandatés ou par des partenaires autorisés.

Sauf mention contraire, les droits relatifs aux vidéos institutionnelles sont réservés.

La reproduction, l’extraction, la modification, le téléchargement, la rediffusion ou l’utilisation d’extraits vidéo est interdite sans autorisation préalable.

Les vidéos intégrées depuis des plateformes externes peuvent également être soumises aux conditions d’utilisation de ces plateformes.

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Les illustrations, pictogrammes, infographies, schémas, éléments d’interface, compositions graphiques et visuels publiés sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Ils peuvent être produits par le CHU d’Angers, par ses prestataires ou provenir de bibliothèques graphiques utilisées sous licence.

Toute réutilisation de ces éléments est interdite sans autorisation préalable, sauf mention contraire.

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Les logos, marques, noms, sigles, emblèmes et signes distinctifs du CHU d’Angers ou de ses partenaires sont protégés.

Ils ne peuvent être reproduits, modifiés, associés à d’autres éléments, intégrés dans un autre support ou utilisés à des fins de communication sans autorisation préalable.

L’utilisation du logo du CHU d’Angers est soumise à l’accord de l’établissement et au respect de sa charte graphique. 

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Le site peut proposer des documents téléchargeables : brochures, livrets, formulaires, rapports, plaquettes, communiqués, supports d’information ou documents réglementaires.

Ces documents sont protégés par la propriété intellectuelle, sauf mention contraire.

Ils peuvent être consultés, téléchargés ou imprimés pour un usage personnel, informatif, professionnel ou administratif conforme à leur finalité.

Toute modification, reproduction massive, diffusion commerciale, intégration dans un autre support ou réutilisation publique nécessite l’autorisation préalable du CHU d’Angers, sauf disposition légale contraire ou mention spécifique.

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Les contenus du site sont destinés à l’information du public, des patients, des proches, des professionnels, des partenaires et des usagers du CHU d’Angers.

Vous pouvez consulter les contenus du site pour votre information personnelle ou professionnelle.

Toute autre utilisation, notamment reproduction, diffusion, publication, adaptation, traduction, extraction, modification ou exploitation commerciale, nécessite une autorisation préalable du CHU d’Angers, sauf mention contraire.

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Les liens hypertextes vers les pages du site du CHU d’Angers sont autorisés, sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image, à la réputation ou aux intérêts de l’établissement, de ses professionnels, de ses patients ou de ses partenaires.

Le lien doit permettre d’identifier clairement le CHU d’Angers comme source de l’information.

Toute citation courte d’un contenu du site doit mentionner la source de manière claire, par exemple :

Source : CHU d’Angers

La citation ne doit pas dénaturer le sens du contenu cité, ni laisser entendre que le CHU d’Angers soutient, valide ou cautionne un service, un produit, une opinion ou une organisation sans accord préalable.

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Les contenus médicaux ou de santé publiés sur le site sont fournis à titre informatif.

Ils ne se substituent pas à une consultation médicale, à un diagnostic, à un avis personnalisé ou aux échanges avec les professionnels de santé.

Toute réutilisation de ces contenus doit respecter leur contexte, leur date de mise à jour et leur finalité d’information.

La reproduction ou l’adaptation de contenus médicaux, scientifiques ou pédagogiques publiés par le CHU d’Angers nécessite une autorisation préalable, sauf mention contraire.

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Certaines photographies, vidéos ou témoignages publiés sur le site peuvent représenter ou concerner des personnes identifiables.

Ces contenus sont soumis à des autorisations spécifiques, notamment au titre du droit à l’image, de la protection de la vie privée et de la protection des données personnelles.

Ils ne peuvent pas être réutilisés sans autorisation préalable.

Pour en savoir plus sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter la page :

Protection des données personnelles

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La conception graphique, l’ergonomie, le développement, l’intégration, la maintenance ou l’accompagnement éditorial du site peuvent être assurés par le CHU d’Angers et/ou par des prestataires spécialisés.

Conception graphique : INTUITIV INTERACTIVE
Développement / intégration : INTUITIV INTERACTIVE
CMS utilisé : Drupal
Maintenance technique : INTUITIV INTERACTIVE
Hébergement : voir la page “Mentions légales”

Pour des raisons de sécurité, certaines informations techniques relatives à l’architecture du site, à ses modules ou à ses versions logicielles peuvent ne pas être rendues publiques.

Certains contenus peuvent faire l’objet de crédits spécifiques directement affichés sur la page, le document, la photographie, la vidéo ou le support concerné.

Lorsque des contenus tiers sont utilisés, ils le sont dans le respect des licences, autorisations ou conditions contractuelles applicables.

Crédits complémentaires à compléter selon les contenus du site :

• photographes : [à compléter] ;
• vidéastes : [à compléter] ;
• illustrateurs : [à compléter] ;
• agences ou prestataires : [à compléter] ;
• banques d’images : [à compléter] ;
• partenaires : [à compléter] ;
• autres ayants droit : [à compléter].

Si vous constatez une erreur de crédit, une utilisation inappropriée d’un contenu, une difficulté liée à un droit d’auteur, au droit à l’image ou à la réutilisation d’un contenu, vous pouvez contacter :

Direction de la communication du CHU d’Angers

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