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Utilisation des données pour la recherche médicale

Mis à jour le

Les informations contenues dans votre dossier médical peuvent être utilisées au sein de l’établissement à des fins statistiques ou de recherche en santé : analyse d’activité, contrôle de qualité, études dans le domaine de la santé ou de la recherche. Ces études s’inscrivent dans un cadre réglementaire précis que le CHU s’engage à respecter.

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Utilisation de vos prélèvements pour la recherche médicale

À l’occasion d’un examen ou d’une intervention chirurgicale, un prélèvement avec demande d’analyse peut être réalisé par votre médecin afin de préciser le diagnostic de votre pathologie ou de suivre les effets de votre traitement. Après analyse, le reste de l’échantillon est soit détruit, soit conservé au laboratoire du CHU conformément à la réglementation.

Vos prélèvements peuvent également être utiles à la réalisation d’études scientifiques, nationales ou internationales, publiques ou privées, après avis du Centre de Ressources Biologiques (CRB) et de la Direction de la Recherche Clinique et de l'Innovation (DRCI) du CHU. Il peut aussi servir à la mise au point de nouvelles techniques d’analyse.

Anonymisation systématique des prélèvements

Tout prélèvement transmis dans le cadre d’une recherche en santé ou de l’innovation sera préalablement anonymisé. Toutes les informations directement ou indirectement identifiantes sont supprimées ou modifiées, rendant ainsi impossible, toute ré-identification ultérieure.

Droit d’opposition à l’utilisation de vos données dans le cadre de la recherche médicale

En application de l’article 21 du règlement général sur la protection des données (RGPD), vous avez le droit de vous opposer à ce que vos données à caractère personnel fassent l’objet de traitements informatisés dans le cadre de la recherche médicale.

Cette opposition n’influence en rien la qualité des soins qui vous sont prodigués et les traitements qui peuvent vous être administrés, qu’il s’agisse :

  • De l'utilisation de vos données de santé pour la recherche et les études ;
  • De l’utilisation et la conservation des reliquats de vos prélèvements biologiques à des fins de recherche ;
  • Ou du transfert de vos données de santé dans l’entrepôt de données du CHU.

 

Vous pouvez faire connaître votre opposition en complétant le formulaire dédié, disponible dans les ressources en bas de page (et sur demande, auprès du secrétariat médical du service de soins dans lequel vous séjournez).

Ce formulaire de refus sera enregistré dans votre dossier médical. Cependant, vous pouvez à tout moment revenir sur votre décision.

Portail de transparence

Les recherches réalisées à partir des données collectées sont consultables sur le portail de transparence sur l’utilisation des données du CHU d’Angers.

Portail de transparence