Depuis 1992 et par convention avec la D.G.O.S., le CHU d'Angers assure la gestion de la Base de Données des Coûts par Activité, dite Base d’Angers, ainsi qu'une mission de conseil et d'aide à la mise en place de la comptabilité analytique.
La Base d’Angers met en application le Tome 2 du Guide méthodologique de la Comptabilité Analytique Hospitalière, paru pour la première fois au BO le 1er août 1997.
Les établissements participant à cette Base mettent en place le tronc commun et réalisent le découpage des activités de leur hôpital en Sections d’Analyse.
L’objectif de la Base est d’appréhender les coûts de production de plusieurs activités de l’hôpital et de comparer dans le temps l’évolution de ses coûts à ceux de l’échantillon. Cette démarche est volontaire, comparative et non normative. Elle permet aux acteurs d‘initier des réflexions sur la performance de leurs organisations.
Toutes les activités ne sont pas suivies par la Base, il n’est donc pas possible de recoller au Compte Administratif.
En 2012, un nouveau Tome 1 (tronc commun) des guides méthodologiques est paru, fruit d'une réflexion et d'un travail de rapprochement des différentes composantes de la CAH.
L’harmonisation des méthodes et leur convergence vers les règles de l’étude nationale de coûts à méthodologie commune (ENCC) favorisent l’utilisation des différentes analyses (RTC, Base d’Angers, ENCC) de manière coordonnée et complémentaire. Cette harmonisation des différentes méthodes de la CAH permet de limiter les retraitements pour les établissements.
Un logiciel développé par l’équipe du Contrôle de Gestion du CHU d’Angers permet aux établissements participants, à partir de leur tableau analytique commun (TAC), un remplissage automatique des données financières directes des activités. Ce logiciel applique au TAC les règles spécifiques de la Base d’Angers et vérifie un certain nombre de points dont les imputations des comptes aux SA.
La Base d'Angers, ciblée sur le champ logistique (administrative et médicale) et médico-technique, permet aux responsables de gestion de comprendre et d’analyser la structure de coût d’une trentaine d’activités couvrant environ 50 % des dépenses d’un établissement de santé. Ce détail de coût est mis en perspective par l’indication des coûts moyens constatés sur les échantillons complet et spécifique (par catégorie d’établissement et par sous-catégorie des catégories principales), ainsi que des médianes, quartiles 1 et 3 des coûts et des Unités d’Œuvre et des résultats par région.
Depuis 2014, un Comité de Pilotage de la Base d'Angers rassemble des représentants :
- de la DGOS,
- de la FHF,
- du CHS Le Vinatier de Bron,
- du CHS des Flandres à Bailleul,
- du CH Les Abondances de Boulogne,
- du CH de Fontainebleau,
- du CH de Briançon,
- du CH de Saint-Malo,
- du CH du Mans,
- du CH de Niort,
- du CHU de Dijon,
- du CHU de Lille,
- du CHU d’Angers, gestionnaire de la Base.
Depuis 2015 des groupes de travail sont organisés et leurs propositions, validées par le COPIL. Ils contribuent à la modernisation concertée de la base. Les participants se font également les relais de ces évolutions lors de leurs éventuels échanges régionaux.
Les documents insérés dans l'encadré ci-contre sont téléchargeables.
Nous sommes à votre disposition pour vous fournir tout renseignement complémentaire et espérons vivement une future participation de votre établissement à la Base d’Angers.