Publié le 14 novembre 2023 – Mis à jour le 31 janvier 2024

Règlement intérieur

Le règlement intérieur du CHU d’Angers définit les règles de fonctionnement spécifiques à l’établissement concernant l’organisation administrative et médicale. Il s’applique à tous : personnel médical, non médical, patient, visiteur et tout usager.

Généralités

Il est strictement interdit aux patients, visiteurs et usagers d’introduire dans l’établissement :

  • des boissons alcoolisées ;
  • des armes, explosifs et produits incendiaires ;
  • des produits stupéfiants ;
  • des produits toxiques ;
  • des substances ou objets dangereux prohibés par la législation.

En cas de détention d’un de ces produits, objets ou substances, ces derniers seront confisqués et remis aux autorités compétentes.

Les animaux domestiques ne peuvent pas être introduits dans l'enceinte de l'hôpital, à l'exception des chiens guides ou d'une association de médiation animale conventionnée avec le CHU.

Focus sur le code de la route

Le code de la route doit être respecté dans l’enceinte du CHU, sous peine d’amende : la vitesse de circulation est limitée à 30 km/h. Le stationnement des véhicules hors des surfaces matérialisées à cet effet est interdit.

Focus sur le respect des autres

Pour le bien-être de tous, il est essentiel que chacun veille au bon respect des autres par des comportements et propos adaptés, et en évitant les nuisances sonores (volume des appareils sonores, discussion dans les couloirs, etc.).

Incivilités envers les hospitaliers

Conformément à l’article 433-5 du Code pénal, les menaces, violences et injures envers tout professionnel hospitalier sont des actes pouvant entraîner des poursuites judiciaires et pénales.

Focus sur le respect de l'image et de l'intimité d'autrui

Le respect de l’image et de l’intimité s’applique à tous : il est interdit de prendre en photo, filmer ou enregistrer à leur insu les personnels hospitaliers, vos voisins de chambre ou toute autre personne circulant dans l’enceinte du CHU. La production de ces contenus et leur diffusion ne sont pas admises. Vous pouvez encourir des poursuites pénales pour atteinte à la vie privée d’autrui ou à l’image du CHU.

Bonnes pratiques des réseaux sociaux

À l’ère du tout numérique et du tout connecté, il est rappelé ici qu’il est interdit de diffuser sur les réseaux sociaux toute image ou vidéo permettant de reconnaître le CHU, le personnel hospitalier, d’autres patients ou des visiteurs. De même, toute diffusion d’information sur votre voisin de chambre est interdite. Seules des publications relevant strictement de votre vie privée sont autorisées.

Focus sur le respect du matériel de l'hôpital

Les patients, visiteurs et usagers, doivent veiller à respecter le bon état des locaux et objets qui sont à leur disposition. Des dégradations sciemment commises peuvent entraîner l’exclusion du patient conformément à la réglementation et cela, sans préjudice de l’indemnisation des dégâts causés.

Hôpital sans tabac

En tant que lieu de santé promoteur de soins et de prévention, le CHU fait le choix de ne pas autoriser la consommation de tabac au sein de l’établissement. Ceci pour d'une part, offrir à tous la garantie d’un environnement sain et protecteur et d’autre part, pour venir en soutien à la réduction voire l’arrêt définitif de la consommation de tabac auprès des usagers concernés (patients, hospitaliers, visiteurs).

Cependant, des zones de tolérance existent sur le campus hospitalier vers lesquelles il est demandé de se rendre. Dans le cadre d'une démarche de Développement durable, les cendriers ont été remplacés par des collecteurs de mégots de cigarettes. Ces mégots sont ensuite recyclés en mobilier urbain.

En 2023, afin de confirmer son engagement, le CHU s’est lancé dans la démarche de labellisation Lieu de santé sans tabac.

D'autres informations importantes

  • Personne à prévenir
    16 novembre 2023
    La personne à prévenir est celle qui sera contactée par l’équipe soignante lors de votre séjour en cas de besoin particulier d’ordre organisationnel ou administratif. Lire la suite
  • Vos recours
    29 juillet 2015
    L’ensemble de la communauté hospitalière se mobilise pour garantir le meilleur service donné aux patients. Si toutefois, en dépit du professionnalisme des équipes, vous étiez insatisfait de votre prise en charge, n’hésitez pas à le faire savoir au cadre de santé de votre service de soins. Vos remarques seront prises en compte. Lire la suite
  • Personne de confiance
    29 juillet 2015
    Lors de votre hospitalisation, vous pourrez désigner une personne de confiance. Son rôle est de vous accompagner dans vos démarches et, si vous le souhaitez, d’assister à vos entretiens médicaux. Lire la suite
  • Vos obligations
    29 juillet 2015
  • Droit à l'information et consentement aux soins
    29 juillet 2015
    Vous avez le droit d’être informé sur votre état de santé. Cette information peut être délivrée avant, pendant et après les soins. L’accès à l’information varie selon que vous êtes un patient majeur ou mineur. Lire la suite
  • Autres droits
    16 novembre 2023
  • Directives anticipées
    16 novembre 2023
    Vous pouvez rédiger vos « directives anticipées » afin d'indiquer vos souhaits concernant votre prise en charge de fin de vie. Vous pouvez les rédiger à tout moment sans attendre d'y être confronté. Lire la suite
  • Vos données collectées au CHU
    16 novembre 2023
    Le CHU s’engage à assurer le meilleur niveau de protection de vos données personnelles afin de garantir leur confidentialité, en conformité avec le règlement général sur la protection des données. L’ensemble des services de l’établissement dispose d’un système informatique destiné à faciliter la gestion des dossiers patients et, à réaliser, le cas échéant, des travaux statistiques à usage du CHU. Lire la suite
  • Charte de la personne hospitalisée
    21 juillet 2015
  • Charte Romain Jacob
    21 juillet 2015
  • Charte de l'enfant hospitalisé
    29 juillet 2015
  • Charte de la consultation en gynécologie ou en obstétrique
    18 novembre 2021
  • Charte de la laïcité dans les services publics
    21 juillet 2015
  • Charte de la personne âgée dépendante
    29 juillet 2015
  • Don d'organes
    « Un don, des vies »
    20 juillet 2015
  • Protéger vos données personnelles collectées
    21 juillet 2015
    Des données administratives, sociales et médicales vous concernant sont collectées et traitées lors de votre consultation, de votre hospitalisation ou de votre hébergement. Lire la suite
  • Utilisation de vos données pour la recherche médicale
    16 novembre 2023
    Les informations contenues dans votre dossier médical peuvent être utilisées au sein de l’établissement à des fins statistiques ou de recherche en santé : analyse d’activité, contrôle de qualité, études dans le domaine de la santé ou de la recherche. Ces études s’inscrivent dans un cadre réglementaire précis que le CHU s’engage à respecter.
  • Votre dossier médical au CHU
    16 novembre 2023
    Vous avez accès à l’ensemble des informations concernant votre santé détenues par des professionnels et établissements de santé. Vous trouverez ci-dessous quelques règles pour accéder aux informations médicales, extraites de l’article L. 1111-7 du Code de la santé publique.
  • Votre dossier médical partagé sur : « Mon espace santé »
    16 novembre 2023
    Le CHU d’Angers alimente votre dossier sur « Mon espace santé », conformément à ses obligations légales. Dans le cadre de votre prise en charge, l’équipe de soins peut être amenée à le consulter.