Publié le 16 novembre 2023 – Mis à jour le 10 septembre 2024

Les informations contenues dans votre dossier médical peuvent être utilisées au sein de l’établissement à des fins statistiques ou de recherche en santé : analyse d’activité, contrôle de qualité, études dans le domaine de la santé ou de la recherche. Ces études s’inscrivent dans un cadre réglementaire précis que le CHU s’engage à respecter.

Utilisation de vos prélèvements pour la recherche médicale

À l’occasion d’un examen ou d’une intervention chirurgicale, un prélèvement avec demande d’analyse peut être réalisé par votre médecin afin de préciser le diagnostic de votre pathologie ou de suivre les effets de votre traitement. Après analyse, le reste de l’échantillon est soit détruit, soit conservé au laboratoire du CHU conformément à la réglementation.

Vos prélèvements peuvent également être utiles à la réalisation d’études scientifiques, nationales ou internationales, publiques ou privées, après avis du Centre de Ressources Biologiques (CRB) et de la Direction de la Recherche Clinique et de l'Innovation (DRCI) du CHU. Il peut aussi servir à la mise au point de nouvelles techniques d’analyse.

Anonymisation systématique des prélèvements

Tout prélèvement transmis dans le cadre d’une recherche en santé ou de l’innovation sera préalablement anonymisé. Toutes les informations directement ou indirectement identifiantes sont supprimées ou modifiées, rendant ainsi impossible, toute ré-identification ultérieure. 

Utilisation de vos données pour l’entrepôt de données de santé du CHU

Dans une démarche d’amélioration continue, le CHU d’Angers a mis en place un entrepôt de données de santé de l’hôpital. Ce dispositif informatisé permet de traiter des données médicales dans le respect des règles juridiques, éthiques et déontologiques.

Pour quelles utilisations ?

Les données collectées dans cet entrepôt peuvent être utilisées pour faire progresser les connaissances et la prise en charge des maladies. Elles servent également à analyser l’activité de l’établissement et améliorer les services proposés.

L’entrepôt de données de santé est une aide supplémentaire dans l’identification de patients pouvant bénéficier d’une innovation thérapeutique. Si c’est votre cas, l’équipe médicale qui vous prend en charge pourra vous recontacter.

Les professionnels du CHU qui ont accès à cet entrepôt de données sont soumis au secret médical et professionnel.

Pour les études demandées par les autorités de santé, l’ensemble des données collectées sont utilisées. Mais pour toute autre recherche, vous avez la possibilité de vous opposer à l’utilisation de vos données.

Codage systématique des données

Les données utilisées dans les analyses sont codées au préalable. Vos nom, prénom et autres données identifiantes ne sont pas utilisés. Les résultats des analyses ne permettent pas de vous identifier directement.

Pour la réalisation de projets de recherche, les données de l’entrepôt du CHU peuvent être partagées anonymement avec d’autres établissements hospitaliers, faire l’objet de croisement avec des données extérieures au CHU (Système national des données de santé) ou être transmises à des partenaires du CHU en France ou à l’étranger dans le cadre de collaboration scientifique.

Portail de transparence

Les recherches réalisées à partir des données collectées sont consultables sur le portail de transparence sur l’utilisation des données du CHU d’Angers. 

Pour aller plus loin : www.chu-angers.fr/transparence-data

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