Les données de santé collectées lors du soin peuvent-elles être utilisées dans la recherche ?

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Si vous participez à une recherche, votre dossier médical restera bien entendu confidentiel et ne pourra être consulté que sous la responsabilité du médecin qui vous suit.

Les personnes amenées à consulter votre dossier dans le cadre de la recherche (pour le recueil ou le contrôle de données collectées par exemple) sont toutes soumises au secret professionnel.

Pour analyser les résultats de la recherche, vos données personnelles pourront être traitées informatiquement, mais uniquement de façon codée.

Les informations concernant votre identité seront tenues confidentielles et vos données seront identifiées par un numéro de code et/ou vos initiales.

Conformément aux dispositions actuellement en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de limitation, d'opposition, de portabilité et d'oubli. Vous pouvez vous opposer à la transmission des données couvertes par le secret professionnel susceptibles d’être utilisées dans le cadre de la recherche. Ces droits s’exercent en vous adressant au médecin qui vous suit dans la recherche.

Publié le 13 septembre 2021 Mis à jour le 7 décembre 2021